Le Mécanisme international appelé à exercer les fonctions résiduelles des Tribunaux pénaux (le « Mécanisme ») s’est joint hier à d’autres agences des Nations Unies (l’« ONU ») du monde entier pour célébrer la Journée des Nations Unies.

Le Président du Mécanisme international appelé à exercer les fonctions résiduelles des Tribunaux pénaux (le « Mécanisme »), le Juge Carmel Agius, a rencontré hier le Secrétaire général de l’Organisation des Nations Unies, António Guterres, au siège de l’Organisation des Nations Unies à New York. Il s’agissait de leur première rencontre depuis l’entrée en fonctions de Carmel Agius en tant que Président du Mécanisme en janvier 2019.

Le Président du Mécanisme international chargé d’exercer les fonctions résiduelles des Tribunaux pénaux (le « Mécanisme »), le Juge Carmel Agius, a rencontré hier le Président de la soixante‑quatorzième session de l’Assemblée générale des Nations Unies, l’Ambassadeur Tijjani Muhammad‑Bande, du Nigéria, au Siège de l’Organisation des Nations Unies, à New York.

La comparution initiale d’Augustin Ngirabatware dans le cadre des allégations d’outrage portées contre lui aura lieu le jeudi 17 octobre 2019 à 10 heures dans la salle d’audience du Mécanisme international appelé à exercer les fonctions résiduelles des Tribunaux pénaux (le « Mécanisme ») à Arusha (République-Unie de Tanzanie), devant le Juge Vagn Joensen, le juge unique affecté à l’affaire.

Le Mécanisme international appelé à exercer les fonctions résiduelles des Tribunaux pénaux (le « Mécanisme ») a récemment fourni au Centre d’information sur le Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie à Sarajevo (le « Centre d’information ») des copies certifiées conformes de l’ensemble des jugements et arrêts publics rendus par le Tribunal pénal international pour l’ex‑Yougoslavie (le « TPIY ») et le Mécanisme. Ces copies ont été fournies tant en anglais qu’en bosniaque/croate/serbe.

Aujourd’hui, la Chambre d’appel composée des juges Theodor Meron (États-Unis d’Amérique), Président de la Chambre, Joseph E. Chiondo Masanche (Tanzanie), Lee G. Muthoga (Kenya), Aminatta Lois Runeni N’gum (Gambie) et Gberdao Gustave Kam (Burkina Faso), a rendu son arrêt de révision dans l’affaire Le Procureur c. Augustin Ngirabatware, no MICT-12-29-R.

The International Residual Mechanism for Criminal Tribunals (Mechanism) yesterday welcomed over 700 members of the public to its premises as part of The Hague International Open Day, organised by the City of The Hague.

La procédure d’accréditation est maintenant ouverte pour les personnes souhaitant assister au procès en révision dans l’affaire Le Procureur c. Augustin Ngirabatware devant la Chambre d’appel du Mécanisme international appelé à exercer les fonctions résiduelles des Tribunaux pénaux (le « Mécanisme »). Le procès en révision se tiendra à la division du Mécanisme à Arusha du lundi 16 septembre 2019 jusqu’au vendredi 27 septembre 2019, au besoin.

Le Procureur du Mécanisme, Serge Brammertz, a effectué une visite à Kigali du 14 au 16 août 2019, à la suite de son allocution semestrielle concernant le Mécanisme, prononcée le 17 juillet 2019 devant le Conseil de sécurité de l’ONU.

Le Juge Carmel Agius, Président du Mécanisme international appelé à exercer les fonctions résiduelles des Tribunaux pénaux (le « Mécanisme »), a aujourd’hui, pour la première fois depuis sa prise de fonctions le 19 janvier 2019, présenté le rapport sur l’avancement des travaux du Mécanisme devant le Conseil de sécurité de l’ONU (le « Conseil »). Dans son allocution, le Président Carmel Agius a recensé les aspects les plus marquants des travaux accomplis au cours des six derniers mois.