Le Mécanisme commémore la Journée mondiale du patrimoine audiovisuel

Aujourd’hui, à l’occasion de la Journée mondiale du patrimoine audiovisuel, le Mécanisme pour les Tribunaux pénaux internationaux (le « Mécanisme ») lance une courte vidéo informative intitulée Preserving History as it Happens: An Introduction to the Audiovisual Archives of the International Criminal Tribunals (Préserver l’histoire au fur et à mesure qu’elle est écrite : une introduction aux archives audiovisuelles des Tribunaux pénaux internationaux).

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Le Procureur, Serge Brammertz, en mission à Belgrade

Procureur Serge Brammertz
Procureur Serge Brammertz

Le Procureur du TPIY et du MTPI, Serge Brammertz, sera à Belgrade les 27 et 28 octobre, dans le cadre de la préparation du rapport qu’il présente chaque semestre au Conseil de sécurité de l’ONU.

Le Procureur rencontrera le Premier Ministre de la Serbie, Aleksandar Vučić, le Ministre de l’intérieur, Nebojša Stefanović, le Ministre de la justice, Nela Kuburović, les représentants du bureau du procureur chargé des crimes de guerre, et des représentants de la communauté internationale et de la société civile.

Conférence du Président Meron à Abu Dhabi dans le cadre d’un cours régional de droit international humanitaire organisé par le CICR à l’intention des diplomates arabes

Le Juge Theodor Meron, Président du Mécanisme pour les Tribunaux pénaux internationaux
Le Juge Theodor Meron, Président du Mécanisme pour les Tribunaux pénaux internationaux

Le 12 octobre 2016, le Juge Theodor Meron, Président du Mécanisme pour les tribunaux pénaux internationaux (le « MTPI ») a donné une conférence consacrée à la répression pénale des violations du droit international humanitaire et aux enseignements que doivent tirer les mécanismes pour la justice pénale internationale (Criminal Repression of International Humanitarian Law Violations: Lessons from the International Criminal Justice Mechanisms) à l’occasion du cours régional de droit international humanitaire organisé à Abu Dhabi (Émirats arabes unis) à l’intention des diplomates arab

Les juges du MTPI réunis en plénière à La Haye

La première réunion plénière en présence des juges du Mécanisme pour les Tribunaux pénaux internationaux (le « Mécanisme ») s’est tenue à La Haye, les 26 et 27 septembre 2016. À cette occasion, les juges ont discuté de questions concernant le fonctionnement interne du Mécanisme, des moyens de renforcer encore son efficacité et du Règlement de procédure et de preuve.

Au cours de la plénière, le Président du Mécanisme, le Juge Theodor Meron, a fait rapport aux juges à propos de diverses questions relatives aux travaux du Mécanisme.

Le MTPI et le TPIY accueillent un nombre record de visiteurs à l’occasion de la Journée internationale de La Haye

Présentation publique d'une salle d'audience du MTPI - Division de La Haye
Présentation publique d'une salle d'audience du MTPI - Division de La Haye

Le Mécanisme pour les Tribunaux pénaux internationaux (MTPI) et le Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie (TPIY) ont accueilli hier plus de 870 visiteurs à l’occasion de la neuvième Journée internationale de La Haye, organisée par la Municipalité de La Haye.

Le Président Meron décrit le Mécanisme comme un nouveau modèle de justice internationale

M. Abi Williams, Président de The Hague Institute, le Juge Theodor Meron, Président du Mécanisme, Mme Fidelma Donlon, Greffier des Chambres spécialisées pour le Kosovo et le Professeur Carsten Stahn, Président du l’International Criminal Law and Global Justice et Directeur de programme du Centre Grotius d’études juridiques internationales à l’Université de Leiden.
M. Abi Williams, Président de The Hague Institute, le Juge Theodor Meron, Président du Mécanisme, Mme Fidelma Donlon, Greffier des Chambres spécialisées pour le Kosovo et le Professeur Carsten Stahn, Président du l’International Criminal Law and Global Justice et Directeur de programme du Centre Grotius d’études juridiques internationales à l’Université de Leiden.

The President of the Mechanism for International Criminal Tribunals (“Mechanism”), Judge Theodor Meron, yesterday took part in a panel discussion entitled “A Conversation on New Models of Tribunals”, at The Hague Institute for Global Justice. Dr. Abi Williams, President of The Hague Institute, led the conversation between President Meron, the Registrar of the Kosovo Specialist Chambers, Dr. Fidelma Donlon; the Chair of International Criminal Law and Global Justice, and Programme Director of the Grotius Centre for International Legal Studies, Leiden University, Professor Dr.

Publication du rapport sur le décès de Zdravko Tolimir

Le Juge Theodor Meron, Président du Mécanisme pour les Tribunaux pénaux internationaux (le « Mécanisme »), a déposé aujourd’hui son rapport relatif à l’enquête interne sur les circonstances entourant le décès de Zdravko Tolimir, survenu au quartier pénitentiaire des Nations Unies le 8 février 2016. L’enquête avait été ordonnée le 9 février 2016 et confiée au Juge Vagn Joensen, juge du Mécanisme et ancien Président du Tribunal pénal international pour le Rwanda.

Allocution du Président Theodor Meron lors d’un séminaire du CICR réunissant des juges et des experts nationaux francophones à Abidjan

Président Theodor Meron
Président Theodor Meron

Le Président du Mécanisme pour les Tribunaux pénaux internationaux (MTPI), le Juge Theodor Meron, a prononcé aujourd’hui une allocution sur le rôle des tribunaux internationaux et nationaux dans la poursuite des crimes en vertu du droit international humanitaire lors d’un séminaire d’experts intitulé « Respect du droit international humanitaire — Le rôle des magistrats dans les pays africains d’expression française » qui s’est tenu à Abidjan (Côte d’Ivoire).

Entrée en vigueur de l’accord de siège pour la division du Mécanisme située à La Haye

Headquarters of the Mechanism
Headquarters of the Mechanism

L’accord conclu entre l’Organisation des Nations Unies et le Royaume des Pays‑Bas concernant le siège du Mécanisme est entré en vigueur aujourd’hui.

L’accord de siège règle les questions ayant trait à l’établissement et au bon fonctionnement du Mécanisme aux Pays‑Bas et sert de base à la coopération entre le Mécanisme et son pays hôte, notamment pour ce qui est des privilèges et immunités, de la mise à disposition d’installations et de services, et des questions liées à la détention.

Le Procureur, Serge Brammertz, rencontre de hauts responsables à Arusha

Justice Augustino S. L. Ramadhani et Procureur Serge Brammertz
Justice Augustino S. L. Ramadhani et Procureur Serge Brammertz

Le Procureur du Mécanisme pour les Tribunaux pénaux internationaux (le « MTPI ») et du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie (le « TPIY »), Serge Brammertz, a rendu une visite de courtoisie au Président de la Cour africaine des droits de l’homme et des peuples, le Juge Augustino S. L. Ramadhani, le 24 août.

Ils ont abordé ensemble divers sujets d’actualité et d’intérêt commun, notamment les possibilités de coopération entre la Cour africaine et le Bureau du Procureur du MTPI.